Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
Milliari
Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site Milliari l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Milliari
Représentée par : AOM
Siège social :
28 Place Robert Gerbier, 86190 Latillé, France
SIRET : 88826461100011
Email : milliari@proton.me
TVA non applicable – article 293 B du CGI.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est :
AOM
3. Hébergement du site
Hébergeur du site :
Shopify
- 151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada.
- Shopify.com
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site Milliari (textes, images, logos, graphismes, vidéos, éléments visuels, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de Milliari est interdite.
5. Responsabilité
Milliari s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur le site. Toutefois, l’éditeur ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.
L’utilisateur du site reconnaît utiliser les informations disponibles sous sa responsabilité exclusive.
6. Données personnelles
Les informations collectées via le site sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale avec les clients.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les utilisateurs disposent :
- d’un droit d’accès,
- de rectification,
- de suppression,
- et d’opposition concernant leurs données personnelles.
Toute demande peut être adressée à :
milliari@proton.me
7. Cookies
Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur, mesurer l’audience ou permettre certaines fonctionnalités techniques.
L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser tout ou partie des cookies.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.